30e modification du plu – secteur talards

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 25 AVRIL 2017 AU 26 MAI 2017

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Dossier d’enquête publique

arrete-signeArrêté de mise à l’enquête publiquerapport-presentation-enqueteRapport de présentationzonage-plu-avant-modifZonage PLU avant modificationszonage-plu-apres-modifZonage PLU après modificationssecteur-de-plan-masse-um3-avant-modifSecteur de plan masse UM3 avant modificationssecteur-de-plan-masse-um3-apres-modifSecteur de plan masse UM3 après modificationsreglement-secteur-de-plan-masse-um3-avant-modifRèglement secteur de plan masse UM3 avant modificationsreglement-secteur-de-plan-masse-um3-apres-modifRèglement secteur de plan masse UM3 après modificationsliste-emplacements-reserves-modifieeListe emplacements réservés modifiée

AVIS ET OBSERVATIONS 30EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR TALARDS

Registre numérique ouvert du mardi 25 avril 2017 8h30 au vendredi 26 mai 2017 17h30.
Merci de bien vouloir remplir tous les champs pour que l’avis soit informatiquement pris en compte.

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

 

 

 

29e modification du PLU  – Secteur Marion Dufresne

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 27 AVRIL 2017 AU 29 MAI 2017

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DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

arrete-signe

Arrêté signé

rapport-presentationRapport de présentationzonage-plu-avant-modifZonage PLU avant modifzonage-plu-apres-modifZonage PLU après modifsecteur-de-plan-masse-um13-avant-modifSecteur de plan masse UM13 avant modifsecteur-de-plan-masse-um13-apres-modifSecteur de plan masse UM13 après modifreglement-secteur-de-plan-masse-um13-avant-modifRèglement secteur de plan masse UM13 avant modifreglement-secteur-de-plan-masse-um13-apres-modifRèglement secteur de plan masse UM13 après modifliste-emplacements-reserves-modifieeliste emplacements réservés modifiée

AVIS ET OBSERVATIONS 29ÈME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR MARION DUFRESNE

Registre numérique ouvert du jeudi 27 avril 2017 8h30 au lundi 29 mai 2017 17h30.
Merci de bien vouloir remplir tous les champs pour que l’avis soit informatiquement pris en compte.

AVIS ET OBSERVATIONS 29ÈME MODIFICATION DU PLU - SECTEUR MARION DUFRESNE

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.
Toutes les observations, propositions et contre-propositions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération au même titre que les observations, propositions et contre-propositions déposées sur le registre d’enquête papier. Ces observations seront imprimées et annexées au registre déposé au siège de l’enquête.

 

 

28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY – THÉODORE BOTREL

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 22 MARS 2017 AU 24 AVRIL 2017

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REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 24/04/2017 à 17h30

 

27E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR DE GAULLE

arrete-enquete-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 22/03/2017 à 17h30.

 

26e modification du PLU – Secteur des Mauriers

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Toutes les observations, propositions et contre-propositions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération au même titre que les observations propositions et contre-propositions déposées sur les registres d’enquête papier. Ces observations seront imprimées et annexées au registre déposé au siège de l’enquête.

REGISTRE NUMERIQUE CLOS DEPUIS LE 16/12/2016 à 17h30.

e16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc1_rapporte16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc2_conclusions_avis

Délibération d’approbation de la 26ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Secteur des Mauriers, du Conseil Municipal du 2 février 2017.

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Révision allégée du PLU du secteur de Saint-Étienne

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Avis et observations révision allégée PLU secteur de Saint-Etienne

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

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