32e modification du plu – adaptations mineures du règlement

ERRATUM

Suite à une erreur matérielle, les dates de permanence du commissaire enquêteur sont rectifiées comme suit :

§   Le lundi 17 juillet 2017 de 9h00 à 12h00

§   Le mercredi 2 août 2017 de 14h00 à 17h00

§   Le vendredi 18 août 2017 de 14h00 à 17h00.

 

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 17 JUILLET 2017 À 8H30 AU 18 AOÛT 2017 À 17H30

PLU 32e modifARRETE MODIFICATIF SIGNE

DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE

ARRETE ENQUETE PUBLIQUE SIGNEArrêté mise à l’enquête publiqueARRETE MODIFICATIF SIGNEArrêté modificatif – rectification erreur matérielleRapport presentationRapport de présentationEXTRAITS MODIFIES DU REGLEMENTExtraits modifiés du règlementPLANCHE 4D AVANT MODIFPlanche 4D – avant modificationPLANCHE 9B AVANT MODIFPlanche 9B – avant modificationPLANCHE 4f APRES MODIFPlanche 4f – Après modificationPLANCHE 9c APRES MODIFPlanche 9C – Après modification

 

 

AVIS ET OBSERVATIONS 32EME MODIFICATION DU PLU – ADAPTATIONS MINEURES DU RÈGLEMENT

Registre numérique ouvert du lundi 17 juillet 2017 8h30 au vendredi 18 août 2017 17h30. 
Merci de bien vouloir remplir tous les champs pour que l’avis soit informatiquement pris en compte.

32e modification du PLU

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

 

31E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ARISTIDE BRIAND

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 19 JUIN 2017 AU 19 JUILLET 2017

avis enquete publiqueAvis d’enquête publique

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS LE MERCREDI 19 JUILLET 2017 A 17h30.

 

30e modification du plu – secteur talards

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 25 AVRIL 2017 AU 26 MAI 2017

scan-avis-signe-30eme-modif

 

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 26/05/2017 à 17h30

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport com enqueteurCcls et avis com enqueteur

DELIBERATION D’APPROBATION 30EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR TALARDS, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation 30eme modif CM

 

 

29e modification du PLU  – Secteur Marion Dufresne

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 27 AVRIL 2017 AU 29 MAI 2017

scan-avis-signe-29eme-modif

 

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 29/05/2017 A MINUIT

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport com enqueteurCcls et avis com enqueteur

DELIBERATION D’APPROBATION 29EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR MARION DUFRESNE, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation 29eme modif CM

 

28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY – THÉODORE BOTREL

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 22 MARS 2017 AU 24 AVRIL 2017

avis-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOs DEPUIS LE 24/04/2017 à 17h30

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport + ccls et avis com enqueteur

DELIBERATION D’APPROBATION 28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY-THEODORE BOTREL, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation CM

 

27E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR DE GAULLE

arrete-enquete-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 22/03/2017 à 17h30.

 

26e modification du PLU – Secteur des Mauriers

arrete-de-mise-a-enquete

Toutes les observations, propositions et contre-propositions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération au même titre que les observations propositions et contre-propositions déposées sur les registres d’enquête papier. Ces observations seront imprimées et annexées au registre déposé au siège de l’enquête.

REGISTRE NUMERIQUE CLOS DEPUIS LE 16/12/2016 à 17h30.

e16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc1_rapporte16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc2_conclusions_avis

Délibération d’approbation de la 26ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Secteur des Mauriers, du Conseil Municipal du 2 février 2017.

q15-tamponne

Révision allégée du PLU du secteur de Saint-Étienne

q09-a-tamponneannexe-q09-tamponne

Avis et observations révision allégée PLU secteur de Saint-Etienne

  • Ce champ n’est utilisé qu’à des fins de validation et devrait rester inchangé.

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