31E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ARISTIDE BRIAND

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 19 JUIN 2017 AU 19 JUILLET 2017

avis enquete publiqueAvis d’enquête publique

Dossier d’enquête publique

Arrêté de mise à enquête publiqueArrêté de mise à enquête publiqueRapport presentationRapport de présentationZonage PLU avant modificationZonage PLU avant modificationZonage PLU après modificationZonage PLU après modificationSecteur de plan masse UM 19 créé après modificationSecteur de plan masse UM 19 créé après modificationRèglement UC pour informationRèglement zone UC pour informationRèglement UE pour informationRèglement UE pour informationRèglement secteur de plan masse UM 19 crééRèglement secteur de plan masse UM 19 crééListe des emplacements réservés après modificationListe des emplacements réservés après modificationExtrait Orientations Aménagement et de ProgrammationOrientations Aménagement et de Programmation

AVIS ET OBSERVATIONS 31EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ARISTIDE BRIAND

Registre numérique ouvert du lundi 19 juin 2017 8h30 au mercredi 19 juillet 2017 17h30.
Merci de bien vouloir remplir tous les champs pour que l’avis soit informatiquement pris en compte

AVIS ET OBSERVATIONS 31EME MODIFICATION DU PLU - SECTEUR ARISTIDE BRIAND

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30e modification du plu – secteur talards

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 25 AVRIL 2017 AU 26 MAI 2017

scan-avis-signe-30eme-modif

 

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 26/05/2017 à 17h30

 

 

29e modification du PLU  – Secteur Marion Dufresne

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 27 AVRIL 2017 AU 29 MAI 2017

scan-avis-signe-29eme-modif

 

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 29/05/2017 A MINUIT

 

 

28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY – THÉODORE BOTREL

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 22 MARS 2017 AU 24 AVRIL 2017

avis-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOs DEPUIS LE 24/04/2017 à 17h30

 

27E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR DE GAULLE

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REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 22/03/2017 à 17h30.

 

26e modification du PLU – Secteur des Mauriers

arrete-de-mise-a-enquete

Toutes les observations, propositions et contre-propositions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération au même titre que les observations propositions et contre-propositions déposées sur les registres d’enquête papier. Ces observations seront imprimées et annexées au registre déposé au siège de l’enquête.

REGISTRE NUMERIQUE CLOS DEPUIS LE 16/12/2016 à 17h30.

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Délibération d’approbation de la 26ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Secteur des Mauriers, du Conseil Municipal du 2 février 2017.

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Révision allégée du PLU du secteur de Saint-Étienne

q09-a-tamponneannexe-q09-tamponne

Avis et observations révision allégée PLU secteur de Saint-Etienne

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