32e modification du plu – adaptations mineures du règlement

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 17 JUILLET 2017 À 8H30 AU 18 AOÛT 2017 À 17H30.

PLU 32e modifARRETE MODIFICATIF SIGNE

ERRATUM

Suite à une erreur matérielle, les dates de permanence du commissaire enquêteur sont rectifiées comme suit :

§   Le lundi 17 juillet 2017 de 9h00 à 12h00

§   Le mercredi 2 août 2017 de 14h00 à 17h00

§   Le vendredi 18 août 2017 de 14h00 à 17h00.

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS LE VENDREDI 18 AOÛT 2017 A 17h30.

 

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport ST Malo SIGNConclusions et avis St Malo SIGNCompilation annexes du rapport et ccls SIGN

 

DELIBERATION D’APPROBATION 32EME MODIFICATION DU PLU – ADAPTATIONS MINEURES DU RÈGLEMENT, CONSEIL MUNICIPAL DU 21.09.17

Q10+A-tamponne

 

31E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ARISTIDE BRIAND

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 19 JUIN 2017 AU 19 JUILLET 2017

avis enquete publiqueAvis d’enquête publique

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS LE MERCREDI 19 JUILLET 2017 A 17h30.

 

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

RAPPORT ET CCLS SIGN

 

DELIBERATION D’APPROBATION 31EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ARISTIDE BRIAND, CONSEIL MUNICIPAL DU 21.09.17

Q09+A-tamponne

 

30e modification du plu – secteur talards

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 25 AVRIL 2017 AU 26 MAI 2017

scan-avis-signe-30eme-modif

 REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 26/05/2017 à 17h30.

 

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport com enqueteurCcls et avis com enqueteur

 

DELIBERATION D’APPROBATION 30EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR TALARDS, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation 30eme modif CM

 

29e modification du PLU  – Secteur Marion Dufresne

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 27 AVRIL 2017 AU 29 MAI 2017

scan-avis-signe-29eme-modif

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 29/05/2017 A MINUIT.

 

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport com enqueteurCcls et avis com enqueteur

 

DELIBERATION D’APPROBATION 29EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR MARION DUFRESNE, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation 29eme modif CM

 

28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY – THÉODORE BOTREL

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ORGANISÉE DU 22 MARS 2017 AU 24 AVRIL 2017

avis-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOs DEPUIS LE 24/04/2017 à 17h30

RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR.

Rapport + ccls et avis com enqueteur

DELIBERATION D’APPROBATION 28EME MODIFICATION DU PLU – SECTEUR ROCABEY-THEODORE BOTREL, CONSEIL MUNICIPAL DU 22.06.17

Deliberation approbation CM

 

27E MODIFICATION DU PLU – SECTEUR DE GAULLE

arrete-enquete-signe

REGISTRE NUMÉRIQUE CLOS DEPUIS LE 22/03/2017 à 17h30.

 

26e modification du PLU – Secteur des Mauriers

arrete-de-mise-a-enquete

Toutes les observations, propositions et contre-propositions formulées par voie électronique sur ce registre numérique d’enquête publique sont prises en considération au même titre que les observations propositions et contre-propositions déposées sur les registres d’enquête papier. Ces observations seront imprimées et annexées au registre déposé au siège de l’enquête.

REGISTRE NUMERIQUE CLOS DEPUIS LE 16/12/2016 à 17h30.

e16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc1_rapporte16000292_35_modif26_plu_st_malo_doc2_conclusions_avis

Délibération d’approbation de la 26ème modification du Plan Local d’Urbanisme – Secteur des Mauriers, du Conseil Municipal du 2 février 2017.

q15-tamponne

Révision allégée du PLU du secteur de Saint-Étienne

q09-a-tamponneannexe-q09-tamponne

Avis et observations révision allégée PLU secteur de Saint-Etienne

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